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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CODASYSTEM FRANCE
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Shoot & Proof
Marque expirée - Marque en non vigueur

Shoot & Proof
CODASYSTEM FRANCE SA

Numéro de dépôt :
3511873
Date de dépôt :
04/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2017
Shoot & Proof de CODASYSTEM FRANCE

Présentation de la marque Shoot & Proof

Déposée le 4 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) CODASYSTEM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Shoot & Proof »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODASYSTEM FRANCE domicilié(e) 101 Boulevard Mac Donald,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 511 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODASYSTEM FRANCE domicilié(e) 101 Boulevard Mac Donald,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Shoot & Proof est expirée depuis le 4 juillet 2017.

CODASYSTEM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Shoot and Proove , Shoot & Prove


CODASYSTEM FRANCE SA - 101 Boulevard Mac Donald,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 437511629


CODASYSTEM FRANCE - 101 Boulevard Mac Donald,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Inscription le 6 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°639878 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; authentification d'oeuvres d'art.